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Article 6 du Code civil / Jeroen M. J. CHORUS in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1985 ([01/01/1985])
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Titre : Article 6 du Code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeroen M. J. CHORUS Année de publication : 1985 Article en page(s) : 41-51 Catégories : MONUMENTS LIEUX:UNIVERSITE SUJET:DROIT
in Société archéologique et historique de l'Orléanais > 1985 [01/01/1985] . - 41-51[article]
Titre : Au banc de la Défense Type de document : texte imprimé Auteurs : René Floriot, Auteur ; Rousselet (Président), Préfacier, etc. Editeur : Paris : Gallimart Année de publication : 1959 Collection : L'air du Temps Importance : 182 pages Format : 21 cm Catégories : EPOQUE:XX SIECLE SUJET:DROIT SUJET:JUSTICE Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 7369 15 Livre Bibliothèque principale Première section Disponible De Bordelais en Chinonais : le formulaire de Michel Lecomte. / Henri Martin in Société Archéologique de Touraine, TOME XLIII-1 ([02/11/2007])
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Titre : De Bordelais en Chinonais : le formulaire de Michel Lecomte. Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Martin, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 517-519 Catégories : EPOQUE:GUERRE DE CENT ANS GEOGRAPHIE :GIRONDE SUJET:DROIT
in Société Archéologique de Touraine > TOME XLIII-1 [02/11/2007] . - 517-519[article]Un chapitre mal connu de la science du droit en France au XIVe siècle : Geoffroi de Salagny et son commentaire de l'Infortiat / Robert FEENSTRA in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1991 ([01/01/1991])
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Titre : Un chapitre mal connu de la science du droit en France au XIVe siècle : Geoffroi de Salagny et son commentaire de l'Infortiat Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert FEENSTRA Année de publication : 1991 Article en page(s) : 33-34 Catégories : SUJET:DROIT
in Société archéologique et historique de l'Orléanais > 1991 [01/01/1991] . - 33-34[article]Les conseils généraux de la Sarthe durant la Troisième République (1871-1940). / rené Plessix in Société historique de la Province du Maine, TOME 87 ([01/06/2010])
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Titre : Les conseils généraux de la Sarthe durant la Troisième République (1871-1940). Type de document : texte imprimé Auteurs : rené Plessix, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : 99 à 124 Note générale : Graphiques Langues : Français (fre) Catégories : EPOQUE:XVIIII SIECLE GEOGRAPHIE :SARTHE SUJET:DROIT
in Société historique de la Province du Maine > TOME 87 [01/06/2010] . - 99 à 124[article]CR : Technique et droit dans l'archéologie actuelle in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1962 ([01/01/1962])
PermalinkLes éléctions départementales sous le Second Empire. / rené Plessix in Société historique de la Province du Maine, TOME 87 ([01/06/2010])
PermalinkL'enseignement du droit à Orléans / Robert FEENSTRA in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1985 ([01/01/1985])
PermalinkÉtudiants / Charles VULLIEZ in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1986 ([01/01/1986])
PermalinkLes femmes élues au Conseil général de la Sarthe de 1945 à 2009. / Bernard Garreau in Société historique de la Province du Maine, TOME 87 ([01/06/2010])
PermalinkL'influence d'un juriste orléanais du XVIIIe siècle en Hollande / W. D. H. ASSER in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1985 ([01/01/1985])
PermalinkLambert Daneau / Cornelia M. RIDDERIKHOFF in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1985 ([01/01/1985])
PermalinkNemo praecise ad factum cogi potest / E. J. H. SCHRAGE in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1985 ([01/01/1985])
PermalinkNotes pour servir à l'histoire littéraire. De la valeur des études de droit à l'Université d'Orléans au XVIIe siècle / Jacques SOYER in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1941 ([01/01/1941])
PermalinkL'organisation de l'enseignement du droit civil à Orléans au Moyen Âge / Robert FEENSTRA in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1962 ([01/01/1962])
PermalinkL'organisation de l'enseignement du droit civil à Orléans au Moyen Âge / Robert FEENSTRA in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1962 ([01/01/1962])
PermalinkOrléans ville universitaire : Jousse / Louis LE ROUX in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1960 ([01/01/1960])
PermalinkPartis et courants aux élections cantonales depuis la guerre dans la Sarthe (1945-2008). / Michel Rosier in Société historique de la Province du Maine, TOME 87 ([01/06/2010])
PermalinkPithiviers : droits et prérogatives du chapitre Saint-Georges / Jacques CHARLES in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1975 ([01/01/1975])
PermalinkLes procès d'animaux dans l'ancien droit français / Alphonse DANIEL in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1986 ([01/01/1986])
PermalinkLes procureurs de la nation de Touraine en l'université d'Orléans. / Henri Martin in Société Archéologique de Touraine, TOME XLIII ([26/10/2007])
PermalinkLes professeurs de l'École de Droit d'Orléans au XIIIe siècle et la science du droit européenne / Robert FEENSTRA in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1986 ([01/01/1986])
PermalinkThomas-Jules-Armand Cottereau, dernier commentateur de la coutume de Touraine. / Jean-André Tournerie in Société Archéologique de Touraine, TOME XLIII ([26/10/2007])
PermalinkTricentenaire de la naissance de Robert Joseph Pothier : L'actualité judiciaire de Joseph Pothier / Philippe BALLU in Société archéologique et historique de l'Orléanais, 2000 ([01/01/2000])
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